Notre boutique utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et nous vous recommandons d'accepter leur utilisation pour profiter pleinement de votre navigation.
Siège de la société
24, rue de la Fontaine
56950 Crac'h (Morbihan, France)
Tel : +33 (0)6 33 78 03 11
SARL au capital de 10 000 euros
N° de Siret : 514 629 187 (RCS de Lorient)
Publication : Alain Delvoye (24, rue de la Fontaine 56950 Crac'h)
Hébergement : AVXCOM (30 Rue Garibaldi 93400 Saint-Ouen)
Par l'accès au site http://www.9cplus.com/, l'entreprise 9c+ consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc strictement interdites. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié et n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse d'un représentant légal de l'entreprise. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Les liens présents sur le site de 9c+ (http://www.9cplus.com/) peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site (http://www.9cplus.com/), édité par l'entreprise "9c+". De même, la simple mention de marque ou de nom de société n'engage pas le service de rédaction du site (http://www.9cplus.com/), édité par l'entreprise "9c+", sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site de 9c+ (http://www.9cplus.com/), par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Sauf accord express, le site de 9c+ (http://www.9cplus.com/) n'autorise que la reproduction du logo et du titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site de 9c+ (http://www.9cplus.com/), et sans l'utilisation de "frames".
Les textes mis en ligne sur le site de 9c+ (http://www.9cplus.com/), sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son éditeur, l'entreprise 9c+. Ces textes originaux peuvent être cités, dans les conditions décrites ci-dessus, à condition que soit indiquée l'URL du site en clair (http://www.9cplus.com/), ou sous forme de lien hypertexte.
La violation de ces dispositions impératives
soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables,
aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
© Tous droits réservés "9c+"